Mentions légales
Identification
Dénomination sociale : Élan créateur
Forme juridique : SA Scop à capital variable
Siège social :
7 rue Armand Herpin Lacroix
CS 73902
35039 Rennes Cedex
RCS : Rennes 437 827 959
SIRET : 437 827 959 00010
TVA intracommunautaire : FR02437827959
Téléphone : 02 99 35 21 59
Courriel : contact@elancreateur.coop
Directeur de la publication : Aurélien Merlet
Hébergement
Scaleway SAS
8 rue de la Ville l’Évêque
75008 Paris
France
Conception et réalisation
Design : Brut de Pomme (nouvelle fenêtre)
Site web : Platane (nouvelle fenêtre)
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, visuels, logos, illustrations, photographies, vidéos, éléments graphiques et sonores) est la propriété exclusive d’Élan créateur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite et préalable d’Élan créateur, sous peine de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation de leur traitement. Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à contact@elancreateur.coop. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, consultez notre politique de confidentialité. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr/fr/plaintes (nouvelle fenêtre).
Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie. La mesure d’audience repose sur le logiciel libre Umami, qui fonctionne sans cookie ni traceur : aucun bandeau de consentement n’est donc nécessaire. Pour plus de détails, reportez-vous à notre politique de confidentialité.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Élan créateur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait. La mise en place d’un lien vers le présent site est soumise à l’accord préalable d’Élan créateur.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants et R.612 et suivants du Code de la consommation, nous proposons à tout consommateur un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : MÉDIATION CONSOMMATION DEVELOPPEMENT. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : cnpm-mediation-consommation.eu (nouvelle fenêtre) ou par voie postale en écrivant à MEDIATION CONSOMMATION DEVELOPPEMENT — Centre d’Affaires Stéphanois — Immeuble l’Horizon — Esplanade de France — 3 rue J. Constant Milleret — 42000 Saint-Étienne. Les conditions de vente détaillées figurent dans nos conditions générales de vente.